Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 9 décembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 9 décembre 2019.
Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.
- AUTORISATION DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2020 : BUDGET PRINCIPAL
- AUTORISATION D’ANTICIPATION DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2020 : BUDGET MER PORTS COMMUNAUX ET ACTIVITÉS MARITIMES
- OGEC : AIDE À CARACTÈRE SOCIAL POUR L’ANNÉE 2019-2020
- PROGRAMME VOIRIE 2018 : AVENANT EN PLUS-VALUE AU MARCHÉ DE TRAVAUX
- ACCESSIBILITÉ DES BATIMENTS COMMUNAUX : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DE SUBVENTION
- RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ : ARRÊT DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION
- ÉCHANGE DE PARCELLES RUE DU GAZOLVEN
- RECENSEMENT : RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
- RÉVISION DES LOYERS DES LOCATIFS COMMUNAUX DE LA RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 27/11/2019
- DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
Télécharger le
PDF