Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 30 Septembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 30 Septembre 2019
Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.
- RÉNOVATION DU LOGEMENT DE KERGONAN : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DE SUBVENTION
- RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ (RLP) : PRESCRIPTION DE LA RÉVISION
- RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ (RLP) : DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS
- RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN : DÉTERMINATION DES LOTS DESTINÉS A LA PRIMO-ACCESSION
- DEMANDE EXCEPTIONNELLE PRÉSENTÉE PAR LE KIN BALL CLUB ILOIS
- GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018
- GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS 2018
- MORBIHAN ÉNERGIES : MODIFICATION DES STATUTS
- SIAEP : RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, NON COLLECTIF ET EAU POTABLE
- SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER (SMVM) : AVIS SUR LE PROJET DE RÉVISION
- DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
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