Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 3 Mars 2020
Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 3 Mars 2020
Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.
- BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR MUNICIPAL
- BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION 2020 DES TAXES DIRECTES LOCALES.
- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CCAS DE L’ILE AUX MOINES AU TITRE DE L’ANNÉE 2020.
- OCTROI DES SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS.
- COTISATIONS 2020 : ASSOCIATIONS AUXQUELLES ADHÈRE LA COMMUNE
- BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
- BUDGET LOTISSEMENT : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU RECEVEUR MUNICIPAL
- BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- BUDGET LOTISSEMENT : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
- BUDGET MER PORTS COMMUNAUX ET ACTIVITÉS MARITIMES: APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL 2019
- BUDGET MER PORTS COMMUNAUX ET ACTIVITÉS MARITIMES: VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- BUDGET MER PORTS COMMUNAUX ET ACTIVITÉS MARITIMES: FIXATION DES DURÉES D’AMORTISSEMENT DES BIENS
- BUDGET MER PORTS COMMUNAUX ET ACTIVITÉS MARITIMES : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
- MOUILLAGES : ADOPTION DES TARIFS 2020
- BUDGET MER- PORTS COMMUNAUX ACTIVITÉS MARITIMES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
- DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
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