Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 27 février 2020
Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 27 février 2020
Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.
- PROGRAMME DE VOIRIE 2020 : ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS
- GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « EAUX PLUVIALES URBAINES » CONVENTION DE GESTION DE SERVICES
- RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR L’UTILISATION D’UNE PARCELLE COMMUNALE POUR CRÉATION DE JARDINS PARTAGÉS
- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE COMMUNALE À L’ASSOCIATION LES JARDINS DU CAILLOU
- RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN : DÉTERMINATION DES LOTS DESTINÉS A LA PRIMO-ACCESSION
- LOGEMENTS DU VIEUX MOULIN : APPROBATION DU BUDGET ANNEXE 2020 PROPOSÉ PAR BRETAGNE SUD HABITAT
- LOTISSEMENT VILLAS MARINE: RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DE L’ÉCLAIRAGE
- COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN: MODIFICATION DES STATUTS
- INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE MENSUELLE DE FONCTION POUR LA POLICIÈRE MUNICIPALE
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