Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 26 mars 2018.
Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 26 mars 2018.
Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.
- BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
- BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
- BUDGET PRINCIPAL: AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
- FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION 2018 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES.
- ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CCAS DE L’ILE AUX MOINES AU TITRE DE L’ANNÉE 2018.
- OCTROI DES SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS
- COTISATIONS 2018 : ASSOCIATIONS AUXQUELLES ADHÈRE LA COMMUNE
- BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
- BUDGET LOTISSEMENT : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
- BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
- BUDGET LOTISSEMENT : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
- BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
- BUDGET MOUILLAGES : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
- BUDGET MOUILLAGES : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
- BUDGET MOUILLAGES : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
- MOUILLAGES : ADOPTION DES TARIFS 2018
- BUDGET MER- PORTS COMMUNAUX ACTIVITÉS MARITIMES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
- PROGRAMME DE VOIRIE 2018 : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATIONS DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- TRAVAUX D’OUVRAGE DE DÉFENSE CONTRE LA MER : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
- DÉLIBÉRATION INSTAURANT LE RIFSEEP
- DÉLIBÉRATION INSTAURANT l’IFSE RÉGIE
- ADMISSIONS EN NON-VALEUR SUR PROPOSITION DU TRÉSORIER
- DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DU CONSEIL PORTUAIRE DES PORTS DE L’ILE AUX MOINES ET PORT-BLANC À BADEN
- MORBIHAN ÉNERGIES : MODIFICATION DES STATUTS
- DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
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